CHAPITRE 1 -CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 

1.1 -INFRASTRUCTURES
1.1.1 -Fouilles
Les fouilles sont exécutées en pleine masse pour création des sous-sols, et de façon filante pour recevoir les semelles isolées ou filantes.
Les terres excédentaires extraites des fouilles sont évacuées à la décharge, ou remises en remblai autour du bâtiment. Décapage de la terre végétale du site et mise en stock pour réutilisation.
1.1.2 -Fondations
Les fondations sont constituées de semelles en béton armé, suivant le taux de travail du sol et selon l’étude de sol. Le dallage du parking est constitué d’une dalle en béton armé reposant sur le sol avec interposition d’un film anti-contaminant.
Le Maître d'Ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de fondations suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art.
 

1.2 -MURS ET OSSATURES
1.2.1 -Murs en sous-sol
Les murs périphériques et les murs de refends élevés jusqu’au niveau du rez-de-chaussée sont des voiles en béton banché, ou de maçonnerie de parpaings, ou réalisés en conditions particulières (parois coulées contre terre) d’un aspect brut de décoffrage. Ces murs ne sont pas considérés étanches aux infiltrations résiduelles. Des cunettes en pied de murs sont aménagées suivant nécessité pour la récupération de ces infiltrations résiduelles.
1.2.2 -Murs de façades
Les murs de façades sont réalisés en béton banché ou agglomérés de ciment ou de brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Le revêtement extérieur est constitué d'un enduit décoratif monocouche projeté en une passe, teinté dans la masse ou de plaquettes de terre cuite ou de bardages ou enduit matricé ou bardage bois ou autres matériaux sur certaines zones suivant plans de l’Architecte.
L'aspect de cet enduit et les modénatures seront réalisées suivant les choix et les plans de façades de l'Architecte. Les coloris sont au choix de l'Architecte.
L'isolation thermique est appliquée sur les murs de pignons et façades côté intérieur, et/ou, du coté extérieur du logement. Cette isolation thermique est constituée d'un complexe isolant comprenant un polystyrène collé sur une plaque de plâtre lisse ou bien de complexe isolant de type polystyrène ou laine de verre rapportée sur les murs de pignons et façades du coté extérieur, ou de tout autre produit de qualité équivalente, suivant l’étude thermique.
Les seuils des portes-fenêtres sont en béton brut Les appuis de fenêtres sont en béton brut ou peint ou en aluminium laqué.
La nature et l’épaisseur des matériaux d’isolation thermique des logements sont déterminées en conformité avec la réglementation thermique en vigueur à la date de dépôt du permis de construire ; ces caractéristiques techniques dépendent, en outre, de la situation et de l’exposition du logement, de son volume et du mode de chauffage.
1.2.3 -Murs pignons
Les murs pignons sont réalisés à l'identique de ceux décrits au paragraphe 1.2.2.
1.2.4 -Murs mitoyens
Les murs mitoyens sont réalisés en béton banché ou agglomérés de ciment ou de brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur, avec interposition d’un résilient entre mur existant et mur du présent bâtiment. L’isolation thermique, en cas de mur mitoyen décalé, est assurée sur le mur en débord extérieur par un doublage thermique, du type Polyplaque, ou tout autre produit similaire.
Il pourra être fait appel dans certains cas à de l’isolation par l’extérieur.
1.2.5 -Murs extérieurs divers
Murets maçonnés, ou béton, et enduit ponctuels pour clôtures et pilastres d’entrée suivant plans de l’Architecte.
1.2.6 -Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Les murs porteurs à l’intérieur des locaux sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Un enduit pelliculaire est appliqué sur la face intérieure de ces murs. En cas de murs décalés, l’isolation est assurée sur le mur en débord extérieur par un doublage thermique, du type Polyplaque, ou tout autre produit similaire. Il pourra être fait appel dans certains cas à de l’isolation par l’extérieur.
1.2.7 -Murs ou cloisons séparatifs
Les murs séparatifs entre parties habitables et locaux communs ou circulation palière sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment ou de brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur avec enduit pelliculaire. Si nécessaire, en conformité avec la réglementation en vigueur, doublage pour isolation phonique contre notamment la gaine d’ascenseur et la gaine de ventilation de parking.

1.3 -PLANCHERS
1.3.1 -Plancher sur étage courant
Les planchers sont réalisés en béton armé, ou en poutrelles de bétons, hourdis et faux plafond, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint.
Le plancher haut du sous-sol, sous les parties habitables, recevra en sous-face un isolant du type flocage (ou tout autre matériau ou système constructif offrant des caractéristiques similaires).
Le plancher bas du rez-de-chaussée des logements situés en dehors de l’emprise du sous sol, est constitué d'une dalle portée ou d’un dallage sur terre plein en béton, ou d’un plancher constitué de poutrelles et hourdis, avec une isolation suivant l’étude thermique
1.3.2 -Plancher sous terrasse
Les planchers sous terrasse sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront une étanchéité et un isolant thermique.
1.3.3 -Plancher au-dessus de locaux collectifs, locaux techniques, entrée, circulation et locaux divers
Les planchers des halls d’entrée et locaux techniques sont réalisés en béton armé, ou en poutrelles de bétons et hourdis dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint. Les planchers haut de ces locaux recevront en sous-face, sous les parties habitables, un isolant du type flocage (ou tout autre matériau ou système constructif offrant des caractéristiques similaires)
1.3.4 -Plancher des parkings
La constitution du sol des parkings est en béton surfacé sans peinture. Ce dernier comportera des formes de pente et devers y compris au droit des places de parking
1.3.5 -Plancher sous combles
Sans objet : Il est prévu un faux plafond sous les combles. Cependant, suivant nécessité, les planchers sous combles, peuvent être éventuellement réalisés en béton armé ou en poutrelles béton et hourdis, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront un isolant suivant l’étude thermique.

1.4 -CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 -Entre pièces principales
Les cloisons intérieures sont constituées par l'assemblage d'éléments de cloison sur toute hauteur d'étage de 5cm d’épaisseur, ou ponctuellement de 7 ou 10cm d’épaisseur suivant réglementation. Chaque élément est constitué d'une âme formée d'un réseau alvéolaire en forme de "nid d'abeille", et de deux plaques de parement de plâtre de 1 cm d'épaisseur.
1.4.2 -Entre pièces principales et pièces de service
Les cloisons intérieures sont de même constitution qu'au paragraphe 1.4.1. Afin d'éviter la remontée d'humidité par capillarité dans les cloisons en pièce humide, un profilé en PVC est inséré entre le sol et le bas de la cloison. Au droit des faïences de bacs à douche et baignoires, suivant plans, et avant pose de la faïence, application sur le parement d’un enduit étanche.

1.5 -ESCALIERS
1.5.1 – Escaliers des duplex
Sans objet
1.5.2 -Escaliers communs
Les escaliers communs intérieurs et extérieurs du bâtiment sont en béton ou en bois. Les finitions se rapportant aux escaliers intérieurs sont décrites au paragraphe 4.4.

1.6 -CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION
1.6.1 -Conduits de fumée des locaux de l’immeuble
Un ou plusieurs conduits de fumée collectifs d’évacuation des gaz brulés est prévu pour l’évacuation des gaz brulés de ou des chaudières collective gaz.
1.6.2 -Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble
La ventilation du parking privé en sous-sol est du type naturelle et ou mécanique, pour l’amenée d’air et pour l’extraction, conformément à la réglementation incendie.
1.6.3 -Conduits d’air frais
L’aération des appartements est réalisée par une ventilation mécanique contrôlée. L’air frais pénètre par des bouches « auto-réglables » ou « hygro-réglables », suivant étude thermique, incorporées dans les parties hautes des baies, dans les coffres de volet roulant ou incorporées dans les murs des pièces sèches, suivant le cas. Après avoir « balayé » le logement, l’air est extrait dans les pièces humides au moyen d’un extracteur situé en terrasse ou en combles.

1.7 -GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 -Canalisations d’eaux pluviales et eaux usées
Les chutes d'eaux pluviales sont situées à l'extérieur ou à l’intérieur des bâtiments ; les eaux pluviales extérieures sont collectées depuis la toiture (gouttières) ou les terrasses étanchées par des descentes en PVC ou zinc jusqu'au pied du bâtiment. Les chutes d’eaux usées et eaux vannes sont situées à l’intérieur du bâtiment, dans des gaines techniques. Raccordement au réseau d’assainissement (voir aussi article 6.4.7).
1.7.2 – Canalisation sous plancher haut du parking
Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées en sous-face du plancher haut du parking par un collecteur en PVC branché sur un regard extérieur.
1.7.3 -Branchements aux égouts
Les eaux usées et eaux vannes sont évacuées depuis le regard au collecteur situé sous la voie publique au moyen d’une conduite en PVC.

1.8 -TOITURES
1.8.1. -Charpente, couverture et accessoires
Le bois de charpente est en sapin traité à l'aide d'un produit fongicide et insecticide. La structure de la charpente est principalement constituée par assemblage de fermettes, ou pannes et chevrons, dont le dimensionnement et la stabilité sont donnés par le calcul de la résistance des matériaux. Les sections de bois et les entraxes sont calculés par le bureau d'études. Le matériau de couverture du bâtiment est la tuile de terre cuite ou la tuile de béton suivant projet de l’architecte. Le faîtage et les rives sont du même matériau que celui de la couverture où ils sont situés. Les planches de rives si elles existent sont en bois ou PVC. Les murs et plafonds des rampants et sous les combles sont réalisés en plaques de plâtre. L’isolation est assurée par un isolant thermique, de type laine de verre déroulée ou soufflée ou tout autre produit similaire selon étude thermique.
1.8.2 -Etanchéité et accessoires (Bâtiment principal)
Les ouvrages suivants reçoivent un complexe d’étanchéité approprié avec toutes les sujétions nécessaires.
Terrasses inaccessibles en toiture :
Etanchéité type multicouche élastomère, avec isolant thermique en mousse de polyuréthane haute densité au-dessus des parties habitables. Ces terrasses pourront éventuellement être traitées avec un système à rétention d’eau suivant exigences de la Ville en matière de limitation de débit de rejet des eaux pluviales à l’égout public ou végétalisées suivant imposition environnementale.
Terrasses accessibles en étages ou à RDC suivant plan :
Etanchéité type multicouche élastomère, avec isolant thermique en mousse de polyuréthane haute densité au-dessus des parties habitables, protection par dalles de gravillons lavés, au choix de l’Architecte, posées sur plots.
Terrasses « jardin » :
Etanchéité type bicouche élastomère, ou équivalent, avec un complexe drainant et feutre filtrant, destiné à recevoir la terre végétale, pour les zones traitées en espaces verts.
1.8.2 -Souches de cheminées, ventilation et conduits divers
Les souches en toiture ou en jardin sont en maçonnerie enduite ou métalliques préfabriquées du commerce.
CHAPITRE 2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
 

2.1 -SOLS ET PLINTHES
2.1.1 -Sols et plinthes des pièces principales
2.1.1 1 – Logements à rez de chaussée
Les sols des entrées et des séjours sont revêtus d'un carrelage en grès émaillé de chez SALONI ou équivalent, classement conforme à la réglementation, pose collée sur un résilient phonique ou sur chape. Le pourtour des pièces est habillé de plinthes en carrelage assorties au sol. Barres de seuils adhésives à chaque changement de matériau. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement Le sol des chambres et dégagements sont revêtues d'une moquette en velours coupé uni type RESIDENTIEL 3000 de chez BALSAN, classement U2SP2, ou équivalent. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 teintes par logement. Le pourtour de ces pièces est habillé de plinthes de 7cm en sapin peinte finition dite courante. Les sols des « espaces placards » ou espaces de rangement sont revêtus du même revetement que celui de la pièce qui les commande.
2.1.1 2 – Logements situés en étages
Le sol de toutes les pièces sèches (Entrée, Séjour, Chambres, Dégagement) sont revêtues d'une moquette en velours coupé uni type RESIDENTIEL 3000 de chez BALSAN, classement U2SP2, ou équivalent. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 teintes par logement. Le pourtour de ces pièces est habillé de plinthes de 7cm en sapin peinte finition dite courante. Les sols des « espaces placards » ou espaces de rangement sont revêtus de la même moquette que celle de la pièce qui les commande.
2.1.2 -Sols et plinthes des pièces de service
Les sols des pièces de service (Cuisines, WC, Salles de bains, Salle d’eau) sont revêtus d'un carrelage en grès émaillé de chez SALONI ou équivalent, classement conforme à la réglementation, pose collée sur un résilient phonique. Le pourtour des pièces est habillé de plinthes en carrelage assorties au sol. Barres de seuils adhésives à chaque changement de matériau. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement Il n’est pas prévu de carrelage sur les sols situés sous les baignoires et sous les bacs de douche.
2.1.3 -Sols des escaliers des Duplex
Sans objet
2.1.4 -Sols des balcons
Sans objet, béton brut. Cependant selon nécessite ils pourront recevoir un carrelage sur chape pentée, avec ou sans mise en place d’une étanchéité résine, et/ou des dalles sur plots.
 

2.2  -REVETEMENT MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)
2.2.1 -Revêtements muraux des pièces de service
Les parois verticales suivantes sont partiellement revêtues de carreaux de faïence collés de chez SALONI ou équivalent :

Les faïences situées au droit des lave-mains, lavabos et évier seront différentes des harmonies des salles de bain
et salles d’eau : -faïence sur 40cm au droit des lavabos, (suivant plan architecte). -faïence sur 20cm au droit des lave-mains, (suivant plan architecte). -faïence sur 60cm au droit des éviers de cuisine.
Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement.
Il n’est pas prévu de faïence derrière les appareils sanitaires (lavabos, éviers, douche, baignoires, etc…)
2.2.2 -Revêtements muraux des autres pièces Sans objet.

2.3 -PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)
2.3.1 -Plafonds des pièces intérieures
Pour les étages courants, les plafonds sont constitués par la sous-face des dalles béton ou des faux plafonds, sur laquelle est appliqué un enduit pelliculaire.
2.3.2 -Sous-face des loggias
Les sous-faces des loggias sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante. Elles peuvent également être constituées d’un faux plafond en plaque de plâtre, recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante.
2.3.3. -Sous-face des balcons
Les sous-faces des balcons sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante.

2.4 -MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1 -Menuiseries extérieures des pièces principales
Les baies des pièces principales sont équipées de fenêtres ou de portes-fenêtres en PVC de couleur blanche ou bois suivant les plans Architecte. Le mode d'ouverture est à la française.
Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air déshydraté.
2.4.2 -Menuiseries extérieures des pièces de service
Les menuiseries extérieures des pièces de service sont analogues à celles des pièces principales telles qu'elles sont décrites au paragraphe précédent.

2.5 -FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1 -Pièces principales
Toutes les baies de toutes les pièces principales sont équipées de volets roulants en PVC blanc avec manœuvre par tringle oscillante ou à sangles à boîtiers encastrés suivant dimensions des baies ou battants ou coulissant en bois ou PVC suivant plans de l’Architecte,
Les coffres de volets roulants seront en PVC ou bois peint de couleur blanche.
2.5.2 – Pièces de service Les baies de toutes les pièces de service recevront une fermeture dito paragraphe précédent. Les coffres de volets roulants seront en PVC ou bois peint de couleur blanche.

2.6 -MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1 -Menuiseries et bâtis Les huisseries sont métalliques et peintes.
2.6.2 -Portes intérieures
Les portes intérieures sont de type Isoplane à âme alvéolaire. Le bas de la porte est détalonné de 1 à 3 cm pour laisser passer librement l'air afin d'assurer une bonne ventilation de toutes les pièces. Les portes de toutes les chambres sont munies d’une clef.
Les portes des WC, salles de bains et salles d'eau sont équipées de condamnation. Toutes les autres portes intérieures sont équipées de serrures bec de canne sans clef. Les poignées des portes sont en laiton de marque HOPPE série ROISSY ou équivalent.
2.6.3 -Impostes en menuiseries Sans objet.
2.6.4 -Portes d’entrée
La porte d'entrée des logements donnant sur une circulation commune intérieure est composée d'une huisserie métallique, intégrée à la maçonnerie. Ce cadre reçoit l'ouvrant de la porte. L'ouvrant est en aggloméré à âme pleine avec façon de moulures type Résidence de Malerba ou équivalent sur la face extérieure, recevant une peinture brillante ou satinée côté palier et brillante ou satinée côté logement. Les joints d'étanchéité sont périphériques.
La quincaillerie de la porte d'entrée comprend les paumelles, la serrure 5 points incorporée au vantail (type VACHETTE 5900 ou équivalent), les pions anti-dégondage, le cylindre sur organigramme , un pommeau en laiton poli sur la face extérieure et un microviseur.
Seuil dit « à la Suisse » au sol, en bois lasuré pour les portes palières donnant sur les circulations intérieures du bâtiment.
La porte d'entrée des logements donnant sur une partie commune extérieure est composée d'une huisserie métallique, intégrée à la maçonnerie, ou posée en applique. Ce cadre reçoit l'ouvrant de la porte. L'ouvrant est en acier, recevant une peinture brillante ou satinée. Les joints d'étanchéité sont périphériques. La quincaillerie de la porte d'entrée comprend les paumelles, la serrure la serrure 5 points incorporée au vantail, le cylindre sur organigramme, un pommeau sur la face extérieure et un microviseur.
2.6.5 -Portes de placard
Certains placards suivant plans d’Architecte sont équipés de portes coulissantes en panneaux mélaminés. Les placards de dimension inférieure ou égale à 100cm sont équipés de portes ouvrant à la française.
2.6.6 -Portes de locaux annexes Sans objet
2.6.7 -Moulures et habillage
Le recouvrement du doublage est assuré soit par de dormant de la menuiserie extérieure, soit par une baguette d'habillage.
2.6.8 –Tabliers de baignoire Sans objet à ce chapitre sont traités revêtus de faïence

2.7 -SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1 -Garde-corps et barre d’appui
Les baies des portes-fenêtres et fenêtres, suivant hauteur d'allège, sont équipées de garde-corps ou de barres d’appui métalliques peints, anodisés ou thermo-laqués (au choix du maître d’ouvrage). Les balcons sont équipés de garde-corps métalliques dito ci-dessus avec remplissage en partie basse. Il pourra être fait appel pour ces ouvrages à des matériels préfabriqués du commerce. Suivant choix de l’Architecte, ils pourront être dotés d’une lisse bois.
2.7.2 -Ouvrages divers Sans objet.

2.8 -PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.8.1 -Peintures extérieures et vernis
2.8.1.1 -Sur menuiseries extérieures
Sans objet, si les menuiseries sont en PVC. Si elles sont en bois, elles reçoivent une couche d'impression et deux couches de peinture satinée ou bien de la lasure.

2.8.1.2 -Sur fermetures et protections
Sans objet, si les fermetures sont en PVC. Si elles sont en bois, elles reçoivent une couche d'impression et deux couches de peinture satinée ou bien de la lasure.
2.8.1.3 -Sur serrureries
Les garde-corps reçoivent une couche d'antirouille et deux couches de peinture glycérophtalique brillante, teinte au choix de l'Architecte. Ce traitement pourra être éventuellement remplacé par une anodisation ou un thermo¬laquage réalisé en usine
2.8.1.4 -Sur planches de rive (si elles existent)
Les planches de rive et sous-faces apparentes, constituées de bois, reçoivent une couche d'impression et deux couches de peinture satinée ou bien de la lasure. Sans objet pour les planches de rive et sous-faces apparentes, constituées de PVC.
2.8.2 -Peintures intérieures
2.8.2.1 -Sur menuiseries
Les huisseries intérieures, les portes intérieures, l'intérieur de la porte d'entrée et les plinthes reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche, finition dite courante.
2.8.2.2 -Sur murs
Les murs reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture mate dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante
2.8.2.3. -Sur plafonds
Les plafonds reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture mate dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante, pour les plafonds béton. Les plafonds constitués de plaques de plâtre reçoivent un ratissage plus deux couches de peinture dito ci-dessus.
2.8.2.4 -Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers
Les canalisations, tuyauteries, chutes lorsqu'elles sont apparentes, reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche.
2.8.3 -Papiers peints Sans objet.
2.8.4 -Tentures (tissus, voiles plastifiés, etc ...) Sans objet

2.9 -EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1 -Equipements ménagers
Nota : Tous les équipements décrits à l’article 2.9.1 pourront être éventuellement complétés ou modifiés suivant les exigences de la certification H et E en la matière.
2.9.1.1 -Pour tous les logements
Suivant plans : Evier de 1,20m ou de 1,40m en acier inoxydable, simple ou double bac avec égouttoir, équipé d'une robinetterie mitigeuse de marque PORCHER série "OLYOS" ou ROCA série Victoria ou équivalent, posé sur meuble avec emplacement pour machine à laver la vaisselle et petit meuble simple ou double porte de complément. Pour certains logement (certains studios notamment) et suivant plans, il peut être prévus un ensemble « kitchenette » constitué d’un meuble en mélaminé blanc, d’un évier simple bac et égouttoir en acier inoxydable équipé d’une robinetterie mitigeuse de marque PORCHER série "OLYOS" ou équivalent, de deux plaques de cuisson électriques et d’un petit réfrigérateur.
2.9.2 -Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1 -Distribution d'eau froide
Les canalisations de distribution d’eau froide apparentes ou encastrées sont en PER, ou tout autre produit équivalent, sous fourreaux. Les logements sont alimentés par des colonnes montantes situées en gaines techniques. Le branchement particulier de chaque logement sur ces colonnes montantes est équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété.
2.9.2.2 -Production et distribution d'eau chaude collective
Elle sera assurée par le réseau intérieur collectif situé en gaines techniques logements ou palières et raccordé à la chaudière gaz collective. Le réseau intérieur sera réalisé en PER ou tout autre produit équivalent, sous fourreau pour les parties encastrées dans les planchers
Le branchement particulier de chaque logement sur ce réseau est équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété.
2.9.2.3 -Evacuations
Les eaux usées et les eaux vannes sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Les collecteurs d'évacuation situés à l'étage sont raccordés à des chutes. Ces systèmes séparatifs d'évacuation sont raccordés à un regard de raccordement à l’égout.
2.9.2.4 -Distribution du gaz
Néant, logements non desservis en gaz
2.9.2.5 -Branchements en attente
Des branchements en attente sont situés dans les cuisines et comprennent les alimentations en eau froide et évacuations pour machines à laver la vaisselle et le linge. Elles seront au nombre de 2 en général (possibilité d’attentes doubles) et seront situées de façon privilégiée sous le meuble évier Dans certains logements, les attentes pour le lave-linge prévues dans la salle de bains, suivant plans de l’Architecte et impératifs de la réglementation.
Pour les cuisines dont la surface est inférieure à 3m2 et les STUDIO, un seul branchement est prévu permettant le raccordement d’une seule machine.
Il sera prévu sur chaque terrasse de plus de 10m2 identifiée comme telles sur les plans (rien en ce qui concerne les balcons et loggias) en étages un robinet d’eau froide extérieur par terrasse. Même prestation en ce qui concerne tous les jardins privatifs à RDC (à raisons d’une unité par logement coté séjour).
2.9.2.6 -Appareils sanitaires Les sanitaires sont de couleur blanche. Baignoire en acier émaillé (170x70 ou 160x70) de ROCA série Contessa ou équivalent. Ensembles de chez CHENE VERT ou équivalent, de largeur suivant plans architecte, pour les salles de bains ou
salles d’eau principales finition mélaminée blanc comprenant un plan vasque sur pieds ou non, avec vasque
intégrée en acrylique ou rapportée en porcelaine, un miroir et un bandeau lumineux Lavabo sur colonne de chez PORCHER type ULYSSE ou équivalent, pour les salles de bain et les salles d’eau secondaires avec miroir et bandeau lumineux.
WC de marque PORCHER type ULYSSE ou ROCA série Polo ou équivalent. Bac à douche en céramique 0,80 m x 0,80 m de marque PORCHER type ULYSSE, ou équivalent, suivant plans architecte.
2.9.2.7 -Robinetterie
Les baignoires, les bacs à douche et les lavabos sont équipés de robinetteries type mitigeur de marque PORCHER type OLYOS ou ROCA série Victoria ou équivalent.
2.9.3 -Equipements électriques
2.9.3.1 -Type d'installation
L'installation électrique est du type encastré. L’implantation du tableau dans la partie habitable se fait suivant demandes EDF et suivant plans de l'Architecte. Cette installation sera conforme à la norme NF C15100
2.9.3.2 -Puissance à desservir La puissance minimale à souscrire est celle correspondant aux normes EDF.
2.9.3.3 -Equipement de chaque pièce
L'équipement électrique de chaque pièce est celui correspondant aux normes en vigueur. L'appareillage est de chez ARNOULD série ESPACE ou équivalent. Les points lumineux sont équipés de douilles à bout de fil.

Salle de bains/salle d'eau  1 point lumineux en plafond en simple allumage
1 point lumineux au-dessus du lavabo en simple allumage
1 PC+ T
1 PC+ T spécialisée pour lave-linge s'il n'est pas dans la cuisine
WC :  1 point lumineux en plafond ou en applique en simple allumage
Dégagement :  1 point lumineux en simple allumage ou va et vient suivant configuration en
plafond ou en applique
1 PC + T
Terrasses en Etages  1 prise 16 A +T étanche en façade et une applique, par terrasse de plus de 10m2 identifiée comme telle (rien sur les balcons et loggias)
Jardin à RDC  1 prise 16 A +T étanche en façade et une applique (à raison d’une unité de chaque par logement coté séjour)
2.9.3.4 -Sonnerie de porte d’entrée
Un bouton poussoir est situé au droit de la porte palière et commande la sonnette installée dans le tableau électrique ou en applique dans l’entrée.
2.9.4 -Chauffage, ventilation
2.9.4.1 -Type d'installation
Le chauffage sera de type collectif à eau chaude par radiateurs muraux, l’énergie étant issue d’une ou plusieurs chaufferies gaz collectives.
Le branchement particulier de chaque logement sur cette installation sera équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété.
2.9.4.2 -Température garantie dans les diverses pièces
La température garantie dans les diverses pièces est de 19 degrés par une température extérieure de -7 degrés. La régulation pièce par pièce est assurée par des robinets thermostatiques installés sur les radiateurs
2.9.4.3 -Appareils d'émission de chaleur
Les appareils d’émission de chaleur seront des radiateurs acier type EUROPANO de chez IDEAL STANDARD ou équivalent
2.9.4.4 – Attentes chauffage Sans objet.
2.9.4.5 -Conduits de fumée Voir paragraphe 1.6.1.
2.9.4.6 -Conduits et prises de ventilation Voir paragraphe 1.6.2.
2.9.4.7 -Conduits et prises d'air frais Voir paragraphe 1.6.3.
2.9.5 -Equipement intérieur des placards et des pièces de rangement
2.9.5.1. -Placards Sans objet.
2.9.5.2 -Pièces de rangement -dressing Sans objet.
2.9.6 -Equipement de télécommunication
2.9.6.1 -Radio TV Une prise d'antenne TV/FM est installée dans le séjour et dans la chambre n°1.
2.9.6.2 -Téléphone Une prise de communication est installée dans le séjour, toutes les chambres et la cuisine.
CHAPITRE 3 -ANNEXES PRIVATIVES
 

3.1 -CAVES
Sans objet

3.2 -ABRIS
Sans objet.

3.3 -EMPLACEMENT PARKING
Description identique aux articles 5.1
CHAPITRE 4 -PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 -HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1 -Sols
Carrelage en grès émaillé ou poli ou pierre marbrière, suivant plan de l’Architecte. Tapis brosse avec cadre laiton ou aluminium.
4.1.2 -Parois
Revêtement type tissu mural, et ou, bois, et ou, enduit décoratif, et ou parement brique, suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.3 -Plafond du hall Faux-plafond en plaques de plâtre avec éclairage incorporé suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.4 -Eléments de décoration
Il pourra être réalisé une décoration spécifique des halls d’entrée, utilisant des matériaux différents que ceux énoncés précédemment.
4.1.5 -Portes d’accès et système de fermeture. Appel des occupants
Portes vitrées avec ossature métallique, formant sas. Portier électronique de type interphone, avec liaison vers chaque logement.
4.1.6 -Boîtes aux lettres
Boîtes aux lettres agréées par LA POSTE, de chez SIRANDRE ou équivalent. Suivant projet de l’architecte, les boîtes pourrons être situées en parties communes extérieures ou dans es halls intérieurs.
4.1.7 -Tableau nominatif
Panneau réglementaire intégré dans l’ensemble des boîtes aux lettres ou posé séparément si nécessaire. Suivant projet de l’architecte, les boîtes pourrons être situées en parties communes extérieures ou dans es halls intérieurs.
4.1.8 -Chauffage Sans objet, halls non chauffés.
4.1.9 -Equipements électriques Les parties communes sont équipées d’un éclairage conforme aux normes en vigueur.
4.2 -CIRCULATIONS COMMUNES HORIZONTALES INTERIEURES A L’IMMEUBLE DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS
4.2.1 -Sols
Moquette, classement U3P3 de chez BALSAN, Gamme Signature ou équivalent. Revêtement dito hall éventuel en remplacement de la moquette pour toute ou partie des circulations à RDC Suivant configuration des plans.
4.2.2 -Parois Revêtement tissu mural de type CYTHERE de chez BUFLON, ou toile de verre peinte ou équivalent.
4.2.3 -Plafond Peinture mate ou équivalent appliquée sur faux plafond acoustique éventuel au RDC.
4.2.4 -Chauffage Selon nécessité de l’étude thermique conforme à la réglementation en vigueur
4.2.5 -Portes
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture
4.2.6 -Equipements électriques Appliques ou plafonniers décoratifs fonctionnant sur minuterie.
4.2.7-Ventilation
Ventilation de désenfumage conforme à la réglementation incendie si nécessaire par grilles asservies hautes et basses
4.3 -CIRCULATIONS DIVERSES AU SOUS-SOL
4.3.1 -Sas parking et paliers ascenseurs en sous sol
4.3.1.1 -Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière.
4.3.1.2 -Murs Béton revêtu d’une peinture vinyle.
4.3.1.3 -Plafonds
Matériau isolant de type flocage ou similaire sous les parties habitables, béton revêtu d’une peinture vinyle pour les autres localisations
4.3.1.4 -Portes d’accès
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture.
4.3.2 -Escalier de sous-sol
4.3.2.1 – Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière
4.3.3.2 -Murs Béton revêtu d’une peinture vinyle.
4.3.3.3 – Eclairage Type Hublots ou réglettes lumineuses, ou équivalent sur minuterie
4.4 -CAGES D’ESCALIER INTERIEURES A L’IMMEUBLE COMMUN ENTRE REZ DE CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI
4.4.1 -Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière
4.4.2 -Murs Revêtement type enduit BAGGAR ou équivalent
4.4.3 -Plafonds Revêtement identique aux murs article 4.4.2
4.4.4 -Chauffage, ventilation Sans objet, locaux non chauffés.
4.4.5 -Eclairage Type Hublots ou réglettes lumineuses, sur minuterie
4.5 -LOCAUX COMMUNS
4.5.1 – Vélos/ Poussettes (si existants)
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs : Béton revêtu d’une peinture vinyle. Plafonds : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique sous logements
Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots ou réglettes lumineuses en plafond ou en applique commandés par interrupteur temporisé.
4.5.2 – Encombrants (si existants)
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs : Béton revêtu d’une peinture vinyle. Plafond : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique sous logements. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots ou réglettes lumineuses en plafond ou en applique commandés par interrupteur temporisé.
4.5.3 – Locaux poubelles (si existants)
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs : Béton revêtu d’une peinture vinyle. Plafond : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique sous logements. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots ou réglettes lumineuses en plafond ou en applique commandés par interrupteur temporisé. Ventilation haute mécanique ou naturelle. Amenée d’air frais naturelle. Robinet eau froide et siphon de sol.
4.5.4 – Locaux Techniques (si existants)
Sol : Béton brut ou suivant impératifs du concessionnaire éventuel. Murs plafond : Béton brut ou isolant thermique sous logements ou suivant impératifs du concessionnaire éventuel. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots ou réglettes lumineuses en plafond ou en applique commandés par interrupteur.
CHAPITRE 5 -EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 – PARKING
Un parking sur un niveau est situé en sous sol.
L’ensemble du parking est réalisé en béton brut, la délimitation des emplacements de stationnement est matérialisée par des bandes de peinture au sol.
Il est précisé que la norme NF P 91 120 n’est pas prise en compte dans le présent programme.
L’accès au parking s’effectue par une rampe.
L’accès au parking est condamné par une porte basculante métallique dont la manœuvre est assurée par une télécommande.
Des extincteurs sont installés dans le parking selon les normes en vigueur.
La ventilation sera naturelle ou mécanique, pour l’extraction et l’amenée d’air frais.
5.2 – ASCENSEUR
Le bâtiment 1 est desservi par un ascenseur par cage. Tous les niveaux sont desservis du sous sol au dernier niveau comportant un accès logement. Charge utile 630 kg, vitesse 1 m/s. Cabine à porte coulissante latérale en acier, à double face ou simple face de service. Parois de cabine en acier habillées d’un revêtement de finition suivant la gamme du fabriquant. Portes palières en acier revêtues côté palier de 2 couches de peinture finition brillante ou satinée, finition côté cabine peinture ou acier inox suivant choix de l’Architecte. Liaison phonique bi-directionnelle et télésurveillance raccordée à l’installateur.
5.3 -TELECOMMUNICATIONS
5.3.1 – Téléphone
Installation conforme aux normes de FRANCE TELECOM et article 2.9.6.2.
5.3.2 -TV/FM
La réception TV se fait au moyen d’une antenne hertzienne permettant de recevoir les chaînes traditionnelles et Canal Plus en l’état (non décodé) ainsi que la radio FM. Desserte en gaines palières et raccordement des prises dans les appartements conforme à l’article 2.9.6.1.
CHAPITRE 6 -PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE
6.1 -VOIRIE ET PARKING
L’accès au sous sol (rampe) est constitué d’un dallage, sur terre plein, en béton finition balayée, ou revêtu d’enrobé, ou de tout autre matériaux suivant plan architecte.
6.2 -ESPACES VERTS
Les plantations et les zones engazonnées sont réalisées suivant le plan d’Espace Vert réalisé par le paysagiste ou l’Architecte. Les plantations et l'engazonnement sont réalisés à la première période favorable après l'achèvement de l'ensemble des travaux de construction. Toutes les reprises éventuelles suivront la même procédure. La première tonte de gazon est assurée par l'entreprise chargée de la réalisation des espaces verts.
Des aménagements minéraux extérieurs en béton désactivé ou autre produit sont également prévus pour l’accès au sous sol ou aux différents bâtiments suivant plans du paysagiste ou de l’Architecte.
6.3 – CLOTURES
Selon plan des espaces verts, réalisé par l’Architecte et le Paysagiste, elles seront constituées pour celles existantes sur domaine public soit par une grille sur muret maçonné soit par un grillage.
Certaines zones peuvent ne pas être clôturées. Les jardins privatifs à l’intérieur du programme, séparés par un grillage éventuellement doublé selon plans par une haie végétale.
Des accès piétons éventuels seront prévus et sont sécurisés par des digicodes ou des serrures avec clés sur organigramme général de l’immeuble. Les clôtures existantes ou mur existants sur riverains ou au droit du domaine public pourront être conservées
6.4 – ESCALIERS EXTERIEURS
Selon plans réalisés par l’Architecte : ils seront en béton brut ou en bois peint ou lasuré.
6.4 -RESEAUX DIVERS
6.4.1 -Eau
L’ensemble est desservi par un réseau par un réseau enterré, et ou, en plafond du parking jusqu’en pied des gaines techniques montantes. Un compteur général d’eau est installé pour l’ensemble de la copropriété. L’installation et la location de compteurs individuels pourra être décidée par la copropriété après livraison du bâtiment. La protection Incendie principale est assurée par une ou plusieurs bornes prévues sur le domaine public.
6.4.2 -Gaz
Le raccordement au réseau GRDF se fait par l'intermédiaire d'un ou plusieurs coffrets situés en façade du bâtiment ou des murs de clôture. L’ensemble est desservi par un réseau enterré, et ou, en plafond du parking jusqu’aux locaux de la ou des chaufferies collectives situés en sous sol. Un compteur général est installé pour l’ensemble de la copropriété.
6.4.3 -Electricité
Le raccordement des logements au réseau ERDF se fait par l'intermédiaire d'un ou plusieurs coffrets situés en façade du bâtiment ou des murs de clôture. La demande d'abonnement des appartements est à formuler par chaque acquéreur auprès du service concessionnaire.
6.4.4 -Téléphone
La distribution et le branchement sont réalisés par le constructeur. La demande d'abonnement est à formuler par chaque acquéreur auprès du service concessionnaire. Le raccordement depuis le réseau jusqu'au point d’interface en sous-sol est réalisé par le concessionnaire.
6.4.5 -Télévision Voir article 5.3.2.
6.4.6 – Distribution du courrier Les boites aux lettres sont collectives suivant modèle agréé par LA POSTE.
6.4.7 –Raccordements au réseau d’assainissement Public Les eaux usées et les eaux pluviales collectées seront évacuées dans le réseau public de la ville. En ce qui concerne les eaux pluviales, celles ci pourront éventuellement selon réglementation locale transiter par
un ou plusieurs bassin de rétention avant leur évacuation afin d’en limiter le débit de rejet à l’égout public.
4. 7 -LOCAL ENCOMBRANTS, LOCAL POUBELLES
Un local encombrants et poubelles, pourra être prévu au RDC du bâtiment selon plan Voir aussi article 4.5.2 et 4.5.3.
4. 8 -LOCAL VOITURE D’ENFANTS / VELOS
Un local voiture d’enfants/Vélo pourra être prévu au RDC du bâtiment selon plan Voir aussi article 4.5.1.
4.09 -LOCAL TRANSFORMATEUR
Sans objet
4.10 – LOCAUX TECHNIQUES
Des locaux techniques pourront être prévus selon plan. Voir aussi article 4.5.4.